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Tout savoir sur la valeur d’indemnisation

Publié le
16/08/18
  • Lorsqu'un bateau subit un dommage ou un vol partiel ou en cas de perte totale, l'assuré est éligible à un remboursement de la part de son assureur, déterminé dans son contrat plaisance. Pour connaitre le montant de remboursement et donc le prix auquel le bateau sera remboursé, la valeur du bateau est étudiée. Trois termes peuvent alors être utilisés : la valeur à neuf, la valeur agréée et la valeur vénale.

La distinction entre 3 types de valeur

  • La valeur à neuf : La valeur à neuf est la valeur à laquelle le bateau a été acheté. Elle ne tient donc pas compte de la perte de valeur liée à la vétusté du bateau. On se base sur une facture pour apporter la preuve de la valeur à neuf.
  • La valeur agréée : La valeur agréée est une valeur déterminée de façon contractuelle. Elle est généralement expertisée avant acceptation par l'assureur. Elle peut être utilisée dans le cas où des aménagements auraient été effectués, à l'intérieur du bateau par exemple, qui auraient fait augmenter la valeur du bateau.
  • La valeur économique (ou vénale) : La valeur économique est une valeur marché qui représente la valeur du bateau le jour du sinistre. Elle tient donc compte de la vétusté du bateau, qui sera déduite de la valeur déclarée lors de la souscription du contrat.

L'indemnisation chez APRIL Marine

Chez APRIL Marine, lorsqu'un assuré souscrit un contrat Horizon, correspondant à un contrat multirisque, le remboursement en valeur à neuf peut être appliqué. Pour en bénéficier, suivant l'âge du bateau et la gravité du sinistre, deux cas sont à dissocier :

  • En cas de perte totale ou de vol total, au jour du sinistre, le remboursement en valeur à neuf peut être appliqué pour un bateau jusqu'à 5 ans d'âge*, contre 3 ans auparavant pour les semi-rigides.
  • En cas de dommage ou de vol partiel, au jour du sinistre, le remboursement en valeur à neuf peut être appliqué pour un bateau jusqu'à 3 ans d'âge*.

* La date prise en considération est celle de la première immatriculation ou, en son absence, celle de la facture d'achat. Il appartiendra à l'assuré de la justifier.

Un bateau d'occasion récent peut bénéficier de l'indemnité en valeur à neuf dans la mesure où il ne dépasse pas l'âge déterminé, et la garantie s'appliquera donc pour les années restantes. Lorsque le bateau dépasse cette condition d'âge, le remboursement se base sur la valeur économique majorée de 10%.

Attention, dans tous les cas, les biens et effets personnels ne bénéficient pas de la valeur à neuf.

Lorsque l'assuré dispose d'un contrat Littoral, le remboursement de l'assuré se base sur la valeur économique du bateau. Ainsi, en cas de perte totale ou de vol total, APRIL Marine rembourse le bateau au prix auquel le bateau peut être vendu sur le marché au jour du sinistre. Il est déterminé à dire d'expert en tenant compte de toutes les caractéristiques du bateau, de son état d'entretien, de son état d'usure, de l'usage auquel il a été affecté, des aménagements et réparations qu'il a subi.

En cas de dommage ou de vol partiel, les réparations s'élèveront au montant des factures de réparation correspondant aux devis acceptés par l'expert et le remplacement s'élève à la valeur de remplacement déduction faite, s'il y a lieu, d'un coefficient de vétusté déterminé à dire d'expert.

Retrouvez notre zoom sur l'assurance bateau pour découvrir les garanties APRIL Marine.

En cas de question, contactez-nous au 02 49 98 85 00 et l'équipe APRIL Marine se fera un plaisir de vous répondre.