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Quels sont les documents obligatoires en navigation ?

Les documents obligatoires et recommandés à détenir à bord d’un bateau sont déterminés par la zone de navigation.

On distingue les différentes zones de navigation ; basique, côtière, semi-hauturière et hauturière ; grâce à la distance qui les sépare d’un abri :

  • Zone basique : Jusqu’à 2 milles d’un abri.
  • Zone côtière : Entre 2 et 6 milles d’un abri.
  • Zone semi-hauturière : Entre 6 et 60 milles d’un abri.
  • Zone hauturière : Au-delà de 60 milles d’un abri.

 

NOTE : Un abri est un endroit de la côte où tout engin, embarcation ou navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou accostant et en repartir sans assistance. Cette notion tient compte des conditions météorologiques du moment ainsi que des caractéristiques de l’engin, de l’embarcation ou du navire.

Navigation en zone basique :

À moins de 2 milles d’un abri, c’est au chef de bord de choisir librement les documents nautiques dont il souhaite disposer pour sa navigation. Aucun document n’est donc obligatoire. Il est cependant recommandé de toujours avoir une carte de la région fréquentée.

Navigation en zone côtière :

Entre 2 et 6 miles, il est obligatoire d’avoir les documents suivants à bord :

  • Le Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer (RIPAM) qui contient les règles de priorité entre les bateaux.
  • Une ou plusieurs cartes marines qui doivent couvrir la totalité de la zone naviguée, en format papier ou électronique, qui doivent être fréquemment mises à jour.
  • Un document sur le système de balisage de la zone fréquentée, en format autocollant ou électronique.

De plus, il est conseillé de détenir d’autres documents utiles à la navigation, tels que le livre des feux, les instructions nautiques, les annuaires de marées et un livre de bord.

Navigation en zone semi-hauturière et hauturière :

Au-delà de 6 milles, il est obligatoire d’avoir à bord les documents évoqués pour naviguer en zone côtière ainsi que les documents suivants :

  • Un annuaire des marées officiel, en format papier ou électronique.
  • Un livre des feux à jour, en format papier ou électronique.
  • Un livre de bord comprenant les éléments de navigation et de sécurité essentiels.

Les ouvrages :

Vous l’aurez remarqué, plus la zone s’élargie, plus la liste de documents obligatoires dont le plaisancier doit disposer s’allonge. Alors sachez que les documents nautiques peuvent être rassemblés dans un ou plusieurs ouvrages. Certains ouvrages regroupent ainsi de nombreux documents utiles, tels que le Bloc Marine, Escales ou l’Almanach du Marin Breton. Il doit cependant datée de l’année en cours. Sur le site du SHOM (Service Hydrographique et Océanographique de la Marine), il est possible de télécharger certains ouvrages nautiques gratuitement.

Pour en savoir plus sur l’équipement obligatoire dont il faut disposer à bord d’un bateau, découvrez notre check-list sécurité.

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